Description

Les prestations de transport scolaire concernent les établissements scolaires Louis Lemonnier et Petit Poucet. En parallèle, le service comprend également le transport occasionnel d'élèves vers les piscines de PONT SAINT PIERRE et DARNÉTAL (sous réserve d'obtention de créneaux par l'école). Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande. Il est conclu pour une période initiale de 1 an, reconductible 2 fois. La procédure de passation est : la procédure adaptée ouverte