Description

ACCORD-CADRE relatif aux prestations d'organisation et de coordination logistique et technique des évènements de l'établissement chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris

Informations complémentaires

Procédure adaptée (services sociaux et autres services spécifiques) régie par les articles L.2123-1, R.2123-1 3°, R.2123-4 à R.2123-7 du code de la commande publique