Description

Consultation lancée par un groupement de commandes. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Des prestations similaires pourront être réalisées par le titulaire du contrat : Les conditions d'exécution de ce nouveau marché seront identiques au présent marché

Informations complémentaires

A noter que le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs et qu'ainsi il y a deux marchés à l'issue de la notification : 20261285ems pour un montant maximum Ht de 40 000,00 euros ; ; 20261292vds pour un montant maximum Ht de 240 000,00 euros