Description

La présente consultation est composée en trois lots. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le lot 3 est un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents.

Informations complémentaires

Le présent marché concerne un accord-cadre, soumis notamment aux articles, L.2125-1, R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Les lots 1 et 2 sont des accords-cadres mono-attributaires à bons de commande. Le lot 3 est un accord-cadre multi attributaire à marchés subséquents. Les montants annuels par lots sont définis comme suit : Lot 1 sans minimum - montant maximum de 700 000 Euros HT; Lot 2 sans minimum - montant maximum de 50 000 Euros HT; Lot 3 Sans minimum - montant maximum de 1 000 000 Euros HT. Le présent marché prendra effet à compter de sa notification pour une durée d’un an, reconductible 2 fois. La durée totale du marché ne pourra excéder 3 ans.