Description

Cet accord-cadre est une relance du lot 2 de l’accord-cadre n°2024-MQB-00375-AC-00-00 relatif à des services d’aménagement d’expositions temporaires du musée du quai Branly – Jacques Chirac. Le présent accord-cadre n’est pas alloti. Il est multi-attributaires et conclu avec deux titulaires maximum. L'accord-cadre ne comprend aucune variante obligatoire ou facultative, ni tranche ni prestation supplémentaire éventuelle (PSE). L’accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Cette durée est appréciée à compter de la date de notification au titulaire. En application de l’article L2125-1 du Code de la commande publique, la durée totale de l’accord-cadre ne pourra dépasser quatre (4) ans. Les bons de commandes émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre peuvent s’exécuter au-delà, jusqu’à admission des prestations faisant l’objet du bon de commande dans une limite de trois (3) mois. L’accord-cadre est conclu à prix unitaire sans montant minimum mais avec un montant maximum de quatre cent cinquante mille euros hors taxe (450 000€ HT) sur toute sa durée, reconductions comprises. Il est également constitué de prix catalogues. Il sera exécuté par bons de commandes, en application des articles R2162-13 et 14 du Code de la commande publique. Il sera exécuté par marchés subséquents, en application des articles R2162-7 à R2162-12 du Code de la commande publique. Les commandes seront réparties selon le mécanisme dit du « tour de rôle ». Cela signifie que le choix du titulaire s’effectue par roulement, pour chaque bon de commande passé.