Description

Le présent accord-cadre a pour objet la distribution du journal municipal ainsi que de courriers et documents municipaux divers non adressés à destination de la population fontenaysienne. L'accord-cadre se décompose en deux (2) lots : - Lot n°1 : Distribution du journal municipal d'informations locales « À Fontenay » (mensuel), des hors-séries ou des suppléments ; - Lot n°2 : Distribution de courriers et documents municipaux divers non adressés et ponctuels.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre comprend un critère environnemental ainsi qu'une clause environnementale. Le présent accord-cadre comprend un critère social ainsi qu'une clause d'insertion par l'activité économique.