Description

Le présent accord-cadre a pour objet des travaux de métallerie, de serrurerie et de vitrerie pour le musée du quai Branly - Jacques Chirac. Le présent accord-cadre n’est pas alloti. L’accord cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu à prix unitaires uniquement. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000,00 € HT sur sa durée totale, reconductions comprises. L’accord cadre est multi - attributaires et est conclu avec au maximum trois titulaires.

Informations complémentaires

La présente consultation est passée en procédure adaptée/ formalisée ouverte en application de l’article R.2124-1 du Code de la commande publique (appel d’offres ouvert) et soumise aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5 de ce même code. L’accord cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 1 200 000,00 € HT sur sa durée totale, reconductions comprises.