Description

Accord-cadre mono-attributaire pour l'impression et le façonnage du journal municipal « Cergy Ma Ville »

Informations complémentaires

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes conclu en application des articles R. 2162-2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du CCP, sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 65 000 Euros HT, en application de l'article R. 2162-4 du CCP. Des échantillons devront être remis en complément de la remise des offres par voie électronique afin de juger les offres (descriptif au règlement de la consultation).