Description

Accord-cadre mono attributaire de prestations topographiques et de géodétections

Informations complémentaires

Accord-cadre passé selon la procédure en d'appels d’offres ouvert : L2125-1 1°, L-2124-2, R2124-2, R2161-3 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6, R2162-13 à R2162-14 du Code de la Commande Publique