Description

Cet accord-cadre porte sur l’achat de mobiliers de bureau, armoires, vestiaires, fauteuils et chaises pour la Ville de Troyes (VT), le Centre Municipal d’Action Sociale de Troyes (CMAS) et Troyes Champagne Métropole (TCM). Un groupement de commande a été constitué entre la Ville de Troyes, TCM et le CMAS de Troyes, conformément aux dispositions des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la Commande Publique. La présente consultation est passée selon une procédure d’appel d’offres ouvert, en application des dispositions des articles L.2124-2 et R.2124-2.1° du Code de la commande publique. L’accord-cadre est décomposé en 4 lots (art. L. 2113-10 CCP) : Lot n°1 : Mobilier, bureaux et armoires. Lot n°2 : Chaises, bancs et fauteuils. Lot n°3 : Vestiaires, casiers et étagères. Lot n°4 : Mobilier culturel (médiathèque, bibliothèque, etc.) Conformément aux dispositions des articles R.2161-2 à R.2161-5, de l’article R.2162-4-2° du Code de la Commande Publique, la consultation donnera lieu à la conclusion d’un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec un montant maximum annuel hors taxe pour chaque membre du groupement fixé comme suit : Lot n° 1 : Mobilier, bureaux et armoires : 80 000 € (VT) / 20 000 € (CMAS) / 50 000 € ( TCM). Lot n° 2 : Chaises, bancs et fauteuils : 80 000 € (VT) / 10 000 € (CMAS) / 50 000 € (TCM). Lot n° 3 : Vestiaires, casiers et étagères : 60 000 € (VT) / 20 000 € (CMAS) / 30 000 € (TCM). Lot n° 4 : Mobilier culturel (médiathèque, bibliothèque, etc.) : 40 000 € (VT) / 10 000 € (CMAS) / 100 000 € (TCM).