Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande pour les travaux d'entretien des espaces verts de plusieurs sites à GUJAN-MESTRAS (33)
86 - Vienne (Nouvelle-Aquitaine)
Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Description
Le présent marché est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande ayant pour objet les travaux d'entretien des espaces verts de plusieurs sites à GUJAN MESTRAS (33). Le marché est réservé aux structures d'insertion par l'activité économique conformément à l'article L. 2113-13 du code de la commande publique
Publié le 28 avr. 2026 Date limite de réponse 22 mai 2026, 12:00
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