Description

Le présent contrat a pour objet la fourniture et la livraison d'ouvrages - tous supports - scolaires et parascolaires des écoles publiques maternelles et élémentaires de la Ville. Il est destiné à permettre aux enseignants en particulier et aux autres acteurs de la collectivité éducative en général, d'accéder à tous types de livres, de supports et de produits didactiques indispensables en matière de pédagogie. Il doit permettre également aux enseignants de classes spécialisées d'accéder aux éditions spécifiques.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est mono-attributaire (un seul titulaire) et s'exécutera par l'émission de bons de commandes. Le présent accord-cadre prévoit un montant maximum annuel de 42 500 Euros HT. La durée de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter du 1er août 2026 ou de sa date de notification si-celle-ci est postérieure. L'accord-cadre est reconductible 3 fois par décision tacite. Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l’adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_0n4Z1lHoKL Afin d’être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d’identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.