Accord-cadre fourniture de produits métallurgiques
Description
La prestation concerne la fourniture de produits métallurgiques (acier, inox, alu) destinés aux ateliers municipaux pour la fabrication d'équipement ou la réalisation des opérations de maintenance.
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre fixe un montant maximum à 140 000 euro(s) HT sur la durée du marché. Le nombre de titulaires de l'accord-cadre est fixé à 3, sous réserve d'un nombre suffisant de candidats et d'offres. L'accord-cadre ne fixe pas toutes les stipulations contractuelles, il donne lieu à la conclusion de marchés subséquents. Pendant la durée de validité des l'accord-cadre, les marchés subséquents seront attribués après remise en concurrence sur le critère unique du prix de tous les titulaires lors de la survenance du besoin. Les candidats peuvent former pour l'exécution du marché un groupement momentané d'entreprises avec mandataire commun. Le groupement pourra être solidaire ou conjoint ; s'il est conjoint, le mandataire sera impérativement solidaire de chacun des membres du groupement. Un même prestataire ne peut être mandataire de plus d'un groupement pour le même marché. Il n'est pas interdit aux candidats de présenter pour le marché plusieurs offres, en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. Le dossier de consultation est en accès libre et gratuit à l'adresse https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2024_jvjWqwamIK. Afin d'être informés prioritairement des éventuels rectificatifs et additifs, les entreprises sont invitées à renseigner un formulaire d'identification du Profil Acheteur. Des copies de sauvegarde pourront être déposées dans les conditions précisées au règlement de consultation.
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