Description

Accord-cadre et marchés subséquents de fourniture et livraison de tablettes, taquets de support, renforts pour les rayonnages de marque Lapouyade préexistants des Archives départementales du Nord ainsi qu'en la conception de séparateurs pour les documents de grands formats-2 lots. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) (seul) opérateur économique, qui comprend deux lots. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification pour une durée de 36 mois: - Le marché est passé sans montant minimum, montant maximum de 208 333,00 euro(s) HT, soit 250 000,00 euro(s) TTC sur la durée du marché. - Le marché comprend 2 lots: Lot 1 : Fourniture et livraison de tablettes, taquets, renforts pour rayonnage de marque Lapouyade pour les Archives départementales du Nord (sans montant minimum, avec maximum sur la durée du marche de 195 833 euro(s) HT) Lot 2 : Fourniture et livraison de séparateurs de documents pour rayonnage de marque Lapouyade pour Archives départementales du Nord (sans montant minimum, avec maximum sur la durée du marché de 12 500 euro(s) HT)

Informations complémentaires

Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Allotissement (Articles R2113-1 à R2113-3 - Code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Le candidat doit remettre au titre de l'offre des prototypes: cf article 3 du Rc Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du Rc Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du Rc Le point de départ du marché est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage du marché: Novembre 2025 ( date indicative et non contractuelle) Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget de d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée Visite sur les lieux d'exécution du marché : Les opérateurs économiques sont informés qu'ils ne pourront déposer leur offre qu'à la suite d'une visite sur les lieux d'exécution du marché, où une attestation de visite leur sera remise par un représentant du pouvoir adjudicateur. Les modalités de la visite sont précisées aux règlement de la consultation. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. L'intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur