Description

L'accord-cadre est composé de 2 lots distincts, multi-attributaire à bons de commande pour le lot 1, et multi-attributaire à marchés subséquents pour le lot 2 : - LOT 1 : Travaux de petit entretien courant de réparation d?étanchéité sur bâtiments et toitures Les prestations qui relèvent de l?accord-cadre du lot 1 exécuté par l?émission de bons de commande sont les suivantes : - Les opérations de petits entretiens courants de réparation, rénovation d?étanchéité feront appel en priorité au lot 1, par la passation d'un bon de commande selon le classement des offres des titulaires. Le montant de chaque bon de commande sera compris approximativement entre 0 et 10 000 EHT, selon prescriptifs du CCTP commun. A titre indicatif, sur les 2 dernières années, il a été effectué une moyenne de 11 bons de commande, avec une moyenne de 10 000? ht par bon de commande ou pour des montants allant de 2500? à 30 000? - LOT 2 : Travaux de gros entretien et de réfection d?étanchéité sur bâtiments et toitures Les prestations qui relèvent de l?accord-cadre du lot 2 exécutées par la conclusion de marchés subséquents sont les suivantes : Toutes opérations considérées comme du gros entretien de rénovation, réfection d?étanchéité, feront appels en priorité aux prestations du lot 2 selon les prescriptifs du CCTP commun, par remise en concurrence des titulaires de l?accord-cadre afin d?attribuer les marchés subséquents. A titre indicatif, les estimations moyennes annuelles, bien que cela puisse fortement varier d?une année sur l?autre sont de : - projets connu à ce jour : 500 K? pour 2025 - projets effectués sur les 2 dernières années : 554 000 K?