Accord-cadre de travaux d'aménagements paysagers
Description
Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet l'exécution des travaux d'aménagements paysagers pour le compte de l'Etablissement Public Territorial « Vallée Sud - Grand Paris »
Informations complémentaires
Les prestations donneront lieu à un accord-cadre unique en raison de l’homogénéité des prestations. En effet, la nature des travaux est incompatible avec un allotissement. Le projet nécessite d'une vision globale du prestataire pour une bonne exécution des prestations. Des prestations similaire pourront être commandées en application de l'article R 2122-7 du Code de la commande publique. Les plis devront obligatoirement être déposés sur le plateforme marchés sécurisés : www.marches-securises.fr Les critères d'attribution des offres sont définis dans le règlement de la consultation.
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