Description

Le présent accord-cadre a pour objet de confier au titulaire la réalisation de prestations de souscription et de gestion d'abonnement à des périodiques français pour la médiathèque du musée du quai Branly - Jacques Chirac.

Informations complémentaires

L'accord cadre est mono-attributaire et s'exécute au fur et à mesure de l'émission des bons de commande, sans montant minimum et avec un montant maximum de 60 000 Euros HT sur toute sa durée, reconductions comprises. Les bons de commande sont établis sur la base des prix unitaires indiqués dans le devis du titulaire, faisant référence aux tarifs publics des éditeurs/diffuseurs et sur lesquels sont appliqués les taux de remise et/ou de majoration prévus à l'acte d'engagement. Ainsi, l'accord-cadre est traité à prix unitaires aux quantités réellement exécutées.