Description

Le présent accord-cadre a pour objet des prestations d’hébergement, de maintenance et de développements de livres d’or numériques pour le musée du quai Branly – Jacques Chirac. Le détail des prestations est décrit à l’article 9 du cahier des clauses particulières de l’accord-cadre.

Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est mono-attributaire. Le présent accord-cadre ne comprend aucune variante obligatoire ou facultative, ni tranche ni prestation supplémentaire éventuelle (PSE). Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze (12) mois. Il pourra être reconduit trois (3) fois pour la même durée par décision tacite de la personne publique. Le présent accord-cadre est conclu à prix mixtes. Le montant de la part forfaitaire et le prix unitaire unique sont renseignés à l'acte d’engagement. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, pour sa part à commandes, de 80 000 € HT sur sa durée totale, reconductions comprises. Ce montant maximum ne concerne que la part à commandes, à l’exclusion de la part forfaitaire. Le présent accord-cadre sera exécuté uniquement par bons de commande, en application des articles R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique. Les bons de commande émis pendant la durée de validité de l’accord-cadre peuvent s’exécuter au-delà, jusqu’à admission des prestations faisant l’objet du bon de commande dans une limite de trois (3) mois. Le présent accord-cadre est conclu à prix mixtes. Le montant de la part forfaitaire et le prix unitaire unique sont renseignés au présent Acte d’engagement. L’accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum, pour sa part à commandes, de 80 000 € HT sur sa durée totale, reconductions comprises. Ce montant maximum ne concerne que la part à commandes, à l’exclusion de la part forfaitaire Pour obtenir les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir, par écrit, une demande au plus tard six (6) jours RC_2026-MQB-00468-AC-00-00 5 avant la date limite de remise des offres sur la plate-forme des achats de l’Etat (PLACE) http://www.marches-publics.gouv.fr. L’établissement public du musée du quai Branly– Jacques Chirac se réserve le droit d’apporter, au plus tard cinq (5) jours avant la date limite fixée pour la réception des offres, des modifications de détail au dossier de consultation, comprenant les réponses aux questions des candidats en cours de consultation.