Accord-cadre de prestations d'études et baromètre
Description
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre portant sur des prestations de conseil et de réalisation d'études qualitatives et quantitatives d'opinion et d'analyse des résultats.
Informations complémentaires
Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure des besoins par l'émission de bons de commande et par l'attribution de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 et suivants du code de la commande publique. Les prestations déclenchées par bons de commandes sont conclues sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en valeur de 200 000 euro(s) HT (y compris les marchés subséquents conclus sur son fondement) sur la durée totale du contrat (éventuelles reconductions comprises).
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