Description

Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande et à marchés subséquents en application des articles L.2125-1-1° et R.2162-2 et suivants du code de la commande publique. Il est conclu pour une durée maximale de 8 ans à compter de sa date de notification. L’opération concerne l’aménagement et la requalification du centre-ville de la commune de Theix-Noyalo, et comprend plusieurs secteurs de ce centre. Compte tenu de l’ampleur de ce projet, un phasage dans sa réalisation s’impose pour des raisons économiques avec la nécessité de garantir la capacité financière de la commune d’une part et pour des raisons techniques d’autre part avec l’impossibilité de lancer tous les chantiers en même temps pour garantir la circulation dans le centre-ville. Afin de garantir la continuité et la cohérence du projet d’aménagement urbain dans le temps, il apparaît nécessaire de recourir à un même maître d’œuvre sur toute sa durée.