Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation et la mise aux normes des piscines du territoire de l'Agglomération
Description
Le présent accord-cadre concerne les études de maîtrise d'oeuvre de l'ensemble des travaux de réhabilitation des piscines. Les travaux de réhabilitation et de mise aux normes nécessitent une maîtrise d'oeuvre capable : - D'intervenir en site occupé ;- De phaser les interventions à réaliser à court terme et à long terme ;- De s'organiser et s'entourer en fonction des diverses interventions à réaliser. Les réhabilitations engagées par la collectivité auront pour objectif de mettre aux normes les équipements existants mais également de répondre à une politique de maitrise énergétique initiée par le changement climatique et les engagements des élus dans le projet de territoire 2022-2032.Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à la conclusion de marchés subséquents, en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-12 du Code de la commande publique, avec un montant maximum de 2 000 000 euros HT. L'enveloppe estimative affectée aux travaux est de 16 000 000 euros HT.
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