Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Dans le cadre des travaux relatifs aux infrastructures urbaines, le service technique de la Ville doit disposer d'un accord-cadre de maîtrise d'oeuvre destiné à la réalisation des projets d'aménagement de l'espace public. Cet accord-cadre a vocation à s'appliquer à l'ensemble des opérations récurrentes de petite ou moyenne importance