Description

Les missions de maitrise d'oeuvre pourront porter sur des travaux de différentes natures : - En assainissement : Cf. Art. 1.1. de l'acte d'engagement. - En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. de l'acte d'engagement; - En eau potable et eau brute : Cf. Art. 1.1. de l'acte d'engagement. L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents et à bons de commande. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges

Informations complémentaires

sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, une copie du contrat peut être demandé par mail auprès du service commande publique à l'adresse suivante: marches@saint-etienne-metropole.fr