ACCORD-CADRE DE MAÎTRISE D'OEUVRE DES ESPACES PUBLICS ET INFRASTRUCTURES PROJET D'AMENAGEMENT DU QUARTIER LES PEIREGUINS A CUERS
Services de conseil en matière d'infrastructure
Études de faisabilité, service de conseil, analyse
Services d'architecte pour la conception d'ouvrages extérieurs
Description
La Commune de Cuers à confier à La SAGEP, une concession d'aménagement et de viabilisation du quartier. Dans ce contexte, la SAGEP lance la présente consultation. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6 à 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents.
Publié le 8 mai 2025 Clôturé le 6 juin 2025, 12:00
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