Description

Les prestations du présent accord-cadre feront l'objet de bons de commande rémunérés sur bordereau des prix unitaires, et de marchés subséquents remis en concurrence selon la survenance du besoin. Les marchés subséquents pourront être fractionnés en tranches fermes et tranches optionnelles. L'accord-cadre est multi-attributaires et ne comporte pas de montant minimum, mais comporte un montant maximum de 900 000 euro(s) HT sur l'ensemble de sa durée