Accord-cadre de fournitures de publications monographiques pour la Cité de l'architecture et du patrimoine à Paris (16ème)
Description
La bibliothèque d'architecture contemporaine a pour mission d'être à la pointe de l'actualité de sa discipline et doit donc se doter le plus rapidement possible des ouvrages les plus récemment parus dans les domaines qu'elle traite. Pour réaliser cela, elle recherche des prestataires de fournitures de publications monographiques permettant de couvrir l'édition internationale. Le présent marché porte sur la fourniture de publications monographiques dont les domaines d'acquisition sont les suivants : architecture et domaines connexes : architecture intérieure et design, paysage et jardins, urbanisme, construction, sciences humaines et sociales appliquées à l'architecture et à ses domaines connexes.
Informations complémentaires
Clause environnementale: Le Titulaire veillera, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, à la qualité environnementale de l'emballage et des circuits d'approvisionnement. La Cité de l'architecture et du patrimoine se réserve la possibilité de passer un marché sans publicité ni mise en concurrence préalable, dans les situations décrites à l'article R2122-4 du Code de la Commande publique, pour la réalisation de prestations similaires. Le délai de paiement est de soixante (60) jours à compter de la réception de la demande de paiement, conformément à l'article R. 2192-11-2° du Code de la commande publique. Aucune avance ne sera accordée, conformément aux dispositions de l'article R.2191-3 du code de la commande publique.
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