Veillio Accord-cadre de fournitures courantes et services relatif à la fourniture de denrées alimentaires (lait, produits laitiers, ovo produits, charcuterie, surgelés). Pour l'acheminement des fournitures, il est envisagé 2 possibilités : o Enlèvement des marchandises commandées par les agents du CCAS : les produits commandés devront être préparés pour faciliter leur enlèvement et limiter les délais d'attente ; o Livraison par le titulaire sur le site de l'Épicerie sociale du CCAS de Cannes (Les livra
06 - Alpes-Maritimes (Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Fournitures
MAPA
Procédure adaptée
Description
La procédure de passation utilisée est la procédure adaptée ouverte. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2123-1 et R. 2123-1 1° du Code de la Commande Publique (CCP). Ce marché est un accord-cadre à bons de commande soumis aux dispositions des articles R. 2162-2 et R. 2162 -13 et 14 du CCP. Conformément à l'article R. 2123-5, le CCAS de Cannes se réserve la possibilité de négocier.
Informations complémentaires
Les prix du BPU devront être les prix de vente du candidat au jeudi 28 mai 2026.
Publié le 10 avr. 2026 Date limite de réponse 3 juin 2026, 12:00
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