Description

Accord-cadre à bons de commande et marchés subséquents de fourniture et livraison de matériel d'éclairage scénique et muséographique - RELANCE LOT N°2 Fourniture et livraison de projecteurs muséographiques à LED. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Le marché prend effet à sa date de notification au titulaire pour une durée de 48 mois: - Le marché est passé sans montant minimum, montant maximum de 18 750 euro(s) HT, soit 22 500 euro(s) TTC sur la durée du marché

Informations complémentaires

Procédure adaptée ouverte (Article R2123-1 1° - Inférieure au seuil des procédures formalisées - Code de la commande publique) -Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents (Article R2162-3 - Code de la commande publique) Téléchargement des documents de la consultation par un opérateur économique : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de remise des plis : https://lenord.marches-publics.info/ Modalités de sélections des candidatures : cf article 3 du RC. Sous-critères de jugement des offres et modalités d'analyse des offres : cf. article 4 du RC. Le point de départ du marché est la date de sa notification. Date prévisionnelle de démarrage du marché : octobre 2025 (date indicative et non-contractuelle). Modalités essentielles de financement : ressources propres de la collectivité, au titre de son budget d'investissement. Informations sur les échanges électroniques : La facturation en ligne sera acceptée. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.