Accord-cadre de fourniture et de pose de volets et de stores dans les résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine.
Fournitures
Journal officiel de l'Union européenne (JOUE)
Procédure ouverte
Accord-cadre
Procédure accélérée
Volets roulants
Stores
Travaux d'installation de stores
Travaux d'installation de volets roulants
Description
Le marché est un accord-cadre passé selon l’article L2125-1 1° du Code de la Commande Publique conclu à compter de sa date de notification jusqu’au 31 décembre 2026 puis renouvelable expressément d’année en année et ceci jusqu’au 31 décembre 2029 et pour un montant maximum sur 4 ans de 2 000 000 euros HT. Il n’y a pas de montant minimum. Les modalités de reconduction sont définies dans le CCAP.
Publié le 5 avr. 2026
Acheteur (1)
Titulaire (1)
Lot (1)
2 000 000 €
1 titulaire
Historique du dossier
14 janv. 2026
Appel d'offres
Clôturé
25-040
Accord-cadre de fourniture et de pose de volets et de stores dans les résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine.
5 avr. 2026
Attribution
25-040
Accord-cadre de fourniture et de pose de volets et de stores dans les résidences de la SEM Seine Ouest Habitat et Patrimoine.
Avis de marché au format PDF