Description

La présente consultation est passée en groupement de commande. Il s'agit d'un accord-cadre composite relatif à la gestion des déchets sur les campus des établissements membres du groupement de commandes. La consultation concerne les catégories de déchets suivants : Papier et Carton, Déchets d?Equipements Electriques et Electroniques (DEEE), Biodéchets, Déchets verts, Bois et palettes, Déchets Non Dangereux (DND), Métal et Ferraille. La constitution du groupement de commandes est déterminée à l'article 1 du RC et CCAP