Veillio Veillio
Appel d'offres
Clôturé

ACCORD CADRE AMENAGEMENT DE TERRAINS ENLEVEMENT DE SEPULTURES

Travaux
FNS
Procédure adaptée
Accord-cadre
Cimetière

Description

Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 100000.0 Euro(s) H.T.<br/><br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le présent accord cadre concerne l'aménagement de terrains, enlèvement de sépultures. Les conditions dans lesquelles elles devront être réalisées sont détaillées dans le cahier des charges.<br/>

Publié le 8 oct. 2025
Clôturé le 29 oct. 2025, 12:00

Acheteur (1)

Ville de Sotteville-lès-Rouen
76301, SOTTEVILLE-LES-ROUEN CEDEX

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