Description

L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Lot 01 : le montant d'une opération de travaux ne pourra pas excéder 40 000 euro(s) HT. Lot 02 : le montant d'une opération de travaux ne pourra pas excéder 25 000 euro(s) HT. Lot 03 : le montant d'une opération de travaux ne pourra pas excéder 25 000 euro(s) HT. Au-delà de ces montants, une consultation spécifique sera lancée. Il n'y a pas de variante autorisée ni de variante imposée ni de Prestations Supplémentaires Éventuelles (PSE)