Description

<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>La forme du prix est déterminée par marché subséquent.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions).<br/>Le présent accord-cadre à marchés subséquents a pour objet la désignation de plusieurs titulaires afin lancer des marchés subséquents pour les travaux de menuiserie et serrurerie dans les bâtiments de la Communauté Urbaine d'Arras.<br/>

Informations complémentaires

Le montant maximum total s'élève à 1 200 000,00 euro(s) HT soit 1 440 000, 00 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Le montant estimatif s'élève annuel s'élève à 1 040 000, 00 euro(s) HT soit 1 248 000,00 euro(s) HT pour la durée totale du marché. Pour le lot n°1, le montant maximum annuel s'élève à 300 000, 00 euro(s) HT (estimation : 270 000,00 euro(s) HT) Pour le lot n°2, le montant maximum annuel s'élève à 300 000, 00 euro(s) HT (estimation : 250 000,00 euro(s) HT) Chaque lot sera attribué à un maximum de 3 opérateurs économiques (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Les caractéristiques des prix des prestations seront déterminées par chaque marché subséquent. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. L'acheteur impose l'utilisation d'une signature électronique avancée reposant sur un certificat qualifié. L'acheteur préconise l'utilisation d'une signature électronique au format PAdES. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. L'accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires fait l'objet d'une clause d'insertion par l'activité économique.