Description

L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Le présent marché concerne la réalisation des travaux pour entretenir et valoriser les cours d'eau situés sur le territoire communautaire, ainsi que pour améliorer leurs fonctionnalités écologiques

Informations complémentaires

Le présent marché pourra faire l'objet d'un cofinancement de la part de l'Agence de l'Eau Artois-Picardie. Le marché est conclu pour une période initiale démarrant à compter de la date notification du contrat et jusqu'au 31 décembre 2024. Le marché est reconductible tacitement trois fois par périodes successives d'un an. Le montant maximum total du marché s'élève à 1 600 000,00 euro(s) (H.T.). Ce montant correspond au montant maximum annuel par période sur la durée totale de l'accord-cadre. Le montant maximum par période est de : 400 000,00 euro(s) HT (estimation annuelle : 321 350,00 euro(s) HT)