Description

La présente consultation a pour objet l'Accord-cadre à bons de commande relatif à la réalisation des travaux de menuiseries extérieures (4 lots), chaque lot comporte une clause d'insertion par l'activité économique. La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 1 875 000 ? HT. Le marché est composé de 4 lots géographiques : ?Lot 1 : Zone Sud du Département ?Lot 2 : Zone Ouest du Département ?Lot 3 : Zone Nord et Centre du Département ?Lot 4 : Zone Est du Département Aucune négociation n'a eu lieu dans le cadre de la présente procédure.