Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
Description
Accord-cadre à bons de commande pour le nettoyage des logements vacants de Loge.GBM en vue de leur relocation
Informations complémentaires
L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
Publié le 8 nov. 2026 Date limite de réponse 14 déc. 2026, 17:00
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