Description

Le présent accord-cadre à bons de commande a pour objet la réalisation de travaux de réparation et l'entretien des maçonneries des vestiges ruiniformes de l’ancienne Abbaye de Charroux, dans le département de la Vienne (86).

Informations complémentaires

[Technique d'achat] Chaque lot est un accord-cadre monoattributaire qui donnera lieu à la conclusion de bons de commande conformément aux articles R.2162-2 à R.2162-6, et R.2162-14 du Code de la commande publique. Chaque lot est conclu sans montant minimal mais avec un montant maximal fixé à 300 000,00 € HT par an. [Qualifications] Les qualifications particulières demandées sont les suivantes : QUALIBAT 2194 Restauration pierre de taille et maçonnerie des monuments historiques ou équivalent [Durée] Chaque accord-cadre à bons de commande est conclu pour une durée d’un (1) an à compter de sa date de notification. Il peut être reconduit tacitement trois (3) fois pour une durée d'un an sans que sa durée totale n'excède quatre (4) ans. Le titulaire ne peut refuser la reconduction du marché.