Description

Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation d?audits de certification ISO 14001 et 9001 de plusieurs sites de la collectivité parisienne

Informations complémentaires

La présente consultation comporte des clauses environnementales, détaillées à l'article 1.6.2 du CCAP. Sur le fondement de l'article R.2122-7 du Code de la commande publique, l'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement avec le titulaire, un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables, ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire.