Accord-cadre à bons de commande pour la fourniture de denrées alimentaires
Description
Fournitures de denrées alimentaires pour la Commune et le CCAS de Biot
Informations complémentaires
GROUPEMENT DE COMMANDES La procédure concerne un accord-cadre à signer et à notifier par un coordonnateur au nom et pour le compte des adhérents à un groupement de commandes, en application des articles L.2113-6 et L.2113-7 du Code de la commande publique. Le groupement de commandes conduit à passer un seul accord-cadre. Le coordonnateur du groupement est : COMMUNE DE BIOT Il agit en tant que pouvoir adjudicateur qui exécute la procédure et agit au nom des membres du groupement. Les membres du groupement sont : - Commune de BIOT – 8/10, Route de Valbonne, 06410 BIOT - CCAS DE BIOT – 6, Chemin Neuf, 06410 BIOT RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES Pour tous renseignements complémentaires concernant cette consultation les candidats transmettent impérativement leur demande par l’intermédiaire du profil acheteur dont l'adresse URL est la suivante : http://www.marches-securises.fr Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours calendaires avant la date limite fixée pour la réception des offres.
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