Accord-cadre à bons de commande - Mission d'investigations et d'ingénierie en géotechnique et en qualité environnementale des sols - Opérations d'Aménagement de la SEMAPA
Description
Les prestations, objet du présent marché, permettent, en fonction des besoins opérationnels, de caractériser les sols sur les volets mécaniques, hydrologiques et chimiques ainsi que de définir, suivre et contrôler les travaux de sols nécessaires à la réalisation des projets d'aménagement et de construction.
Informations complémentaires
La présente consultation est lancée en procédure adaptée de type ouverte conformément aux articles R.2123-1 et R.2123-4 à 6 du Code de la commande publique. Il prendra la forme d'un accord-cadre mono-attributaire. Des négociations pourront avoir lieu. Les conditions liées au groupement sont indiquées dans le RC. En application de l'article L.2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion par l'activité économique. L'exemplaire du DCE est téléchargeable sur la plateforme e-marchespublics.com. Le délai de dépôt des questions est de 8 jours avant la date limite de remise des plis, via la plateforme e-marchespublics.com. La transmission des plis se fera par voie électronique uniquement. La durée de validité des offres est de 120 jours. L'accord-cadre à bons de commande est d'une durée de 4 ans. Les montants minimum et maximum pour la durée globale de l'accord-cadre à bons de commande s'élèvent à : Montant minimum : 0 euros HT. Montant Maximum : 1 537 000 euros HT. Les prix sont révisables. l n'est pas prévu de décomposition en tranches ni en lots. Cautionnement et garanties exigées : le titulaire du marché est dispensé de constituer une sûreté auprès du Maître de l'ouvrage. Aucune avance ne sera versée dans le cadre du marché.
Acheteur (1)
Lot (1)
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