Description

Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un (1) opérateur économique par lot. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. Lors de l'exécution du marché, a été vivement souhaité que le titulaire se place dans une démarché éco responsable. Sans montant minimum avec un montant maximum sur la durée totale du marché. Durée : 48 mois à compter de sa date de notification au titulaire