Description

La présente consultation est composée de 3 lots géographiques.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an (12 mois) à compter de la notification du contrat. La valeur estimée et maximum de l'accord-cadre sont exprimées hors TVA et annuellement. Le présent accord-cadre est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Le montant maximum est fixé à : 3 333 330 euros hors TVA annuel sur les trois lots. Il n'y a pas de montant minimum.