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Appel d'offres
Clôturé

Accord cadre à bons de commande d'entretien des espaces verts - Secteur Prévert à Witry-lès-Reims Le présent accord cadre à bons de commande a pour objet la réalisation des entretiens de l’espace vert du secteur Prévert de la commune de Witry-lès-Reims (lot unique). La présente consultation est passée en marché à procédure adaptée (MAPA) conformément aux dispositions des articles R.2123-1 et R.2123-4 du Code de la Commande Publique. Il s'agit d'un accord-cadre donnant lieu à l’émission de bons

Services
MAPA
Procédure adaptée

Description

Le présent marché se présente sous la forme d’un accord cadre à bons de commande, passé en procédure adaptée. Celui-ci comporte une clause d'insertion sociale. Il est conclu pour une durée de 1 an avec reconduction de 1 an, le tout ne pouvant pas dépasser quatre ans sauf résiliation par l’une des parties. Le marché constitue une relance d'un lot déclaré sans suite pour motif d'intérêt général.

Publié le 2 juil. 2024
Clôturé le 23 juil. 2024, 12:00

Acheteur (1)

Commune de Witry-lès-Reims
Mairie, 51420, WITRY-LES-REIMS
Michel KELLER

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