Accord-cadre à bons de commande de fournitures de boissons alcoolisées et non alcoolisées et mise à disposition de diverses machines pour boissons
Description
La présente consultation concerne la fourniture de boissons alcoolisées et non alcoolisées ainsi que mise à disposition de diverses machines pour boissons pour le Golf de Valgarde situé à La Garde. L'accord-cadre mono-attributaire avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Le montant maximum de l'accord-cadre, ainsi que le contenu détaillé des prestations, sont définis par les pièces du dossier de consultation.
Informations complémentaires
Le délai de paiement est celui applicable à l'acheteur.
Publié le 11 sept. 2024 Clôturé le 24 sept. 2024, 12:00
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