Accord cadre à bons de commande d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur l'accompagnement de la Société Publique des Ecoles Marseillaises à la concertation opérationnelle des écoles du Plan Ecoles
Description
Lieu d'exécution des prestations : Ecoles de Marseille. L'accord-cadre n'est pas alloti. L'accord-cadre est mono-attributaire. La procédure mise en oeuvre est une procédure adaptée ouverte avec possibilité de négociation.Le pouvoir adjudicateur pouvant en toute hypothèse décider d'attribuer l'accord-cadre sur la base des offres initiales sans négociation. L'accord-cadre est conclu sans minimum et un maximum en valeur sur 2 ans maximum comme suit: 200 000 euros HT. L'accord cadre est à prix unitaire, il est exécuté par bons de commande. Les prix unitaires sont renseignés dans le Bordereau des Prix Unitaires. Date de démarrage (prévisionnelle) du marché/de l'accord-cadre : Octobre 2025. Durée du marché/de l'accord cadre : 1 an reconductible 1 fois tacitement dans les conditions fixées à l'accord cadre, acte d'engagement valant CCAP pour une durée maximale de 2 ans. Point de départ de la durée : Notification de l'accord cadre. Se référer au RC de la présente consultation
Informations complémentaires
La proposition de variantes n'est pas autorisée. Aucune variante n'est exigée. L'accord cadre ne comporte pas de Prestation Supplémentaire Eventuelle. Pour plus de renseignement se référer au RC de la présente consultation
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