Description

Le présent accord cadre mono-attributaire à bons de commande porte sur les missions de maitrise d'oeuvre et d'assistance conseil sur les réseaux et stations de pompage du SMHAR. Il ne donne pas à son titulaire l'exclusivité de ces prestations. Le syndicat dispose notamment de moyens internes qui réalisent prioritairement les missions sus détaillées.

Informations complémentaires

Les soumissionnaires ne peuvent pas proposer de variante de leur propre initiative. Le marché comporte une clause de reconduction dont les modalités sont précisées dans l'AE Le marché est soumis à clause de variation de prix selon les modalités définies dans le CCAP. Le marché comporte des circonstances particulières conduisant au réexamen des conditions de son exécution selon les modalités précisées au CCAP.