Description

Le présent marché a pour objet des services d'accompagnement, et prestations associées, au repositionnement professionnel (outplacement) des agents de l'établissement public charge de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de paris (EPRNDP).

Informations complémentaires

Le référé précontractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité approprié