Description

Le présent marché a pour objet la conception et/ou animation de réunions, séminaires ou forum par des méthodes participatives. Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).

Informations complémentaires

Ce marché pourra faire l'objet auprès du tribunal administratif de Versailles d’un référé/recours : 1) précontractuel avant sa signature. 2) contractuel dans un délai de 31 jours à compter de la publication d'un avis d'attribution ou, à défaut de cette publication, sous 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. 3) de pleine juridiction par tout tiers si celui-ci se prévaut d'un intérêt susceptible de le léser de façon suffisamment directe et certaine, sous 2 mois maximum à compter de la publication de l'avis d'attribution. Le présent accord-cadre sera conclu sans minimum et avec un maximum de 500 000 € HT sur la durée globale d'exécution (12 mois reconductible 3 fois, soit 48 mois maximum).