Description

Le présent marché de prestation intellectuelle, prenant la forme d'accord-cadre à bon de commande, a pour objet la réalisation de missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage, visant notamment à accomplir les formalités liées à la réglementation ICPE et IOTA, ainsi que rédiger des études environnementales pour éviter, réduire et/ou compenser les impacts liées au projet.