Description

Le présent accord cadre a pour objet la fourniture de matériel de signalisation lumineuse tricolore pour les antennes Métropolitaines de la Seyne-sur-Mer et Ollioules.

Informations complémentaires

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter du 17/07/2027 ou de la date de notification du contrat si ultérieure au 17/07/2027. Les prestations seront rémunérées selon deux situations : • Par application des prix appliqués aux quantités réellement livrées, tels que figurant au Bordereau des prix unitaires contractuel. • Pour les fournitures non prévues au bordereau des prix unitaires contractuel, par application des prix du ou des catalogues / tarifs publics du titulaire applicables à l’ensemble de la clientèle “Collectivité”, affectés des taux de rabais ou de majoration (en %) prévus au tableau de l’acte d’engagement du lot considéré.